Règles et documents
Toutes les règles sont réunies ici. Pour chaque feuille, une phrase claire indique à quelle question elle répond, afin que vous n’ayez pas à deviner où chercher.
- Conditions générales
Comment le contrat naît, ce que nous promettons et ce que nous attendons de vous.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Payer sur FACTOTUM
Avec quoi vous payez, quand la somme est prélevée et de quoi elle se compose.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Annuler, reporter et être remboursé
Jusqu’à quand l’annulation est gratuite, ce que coûte une annulation tardive et comment nous trouvons un remplaçant.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Droit de rétractation et formulaire
Vos quatorze jours de rétractation, les cas où ils ne s’appliquent pas et le formulaire à remplir.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Conditions pour les comptes professionnels
Règles pour les entreprises et les syndics : facture, délais de paiement et règles de taxe.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Conditions pour les professionnels
Règles pour l’artisan : indépendance, versements et classement.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Politique de confidentialité
Quelles données nous recueillons, pourquoi, combien de temps nous les gardons et quels droits vous avez.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Qui traite vos données pour nous
Quels services travaillent pour nous, ce que chacun voit et comment nous annonçons un changement à l’avance.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Cookies et techniques similaires
Quels fichiers restent sur l’appareil, pendant combien de temps, et comment changer votre choix à tout moment.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Règles de contenu et signalements
Ce qui n’est pas permis sur la plateforme, comment signaler et comment contester une décision.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Réclamations et litiges
Comment déposer une réclamation, en combien de temps nous répondons et où trouver un médiateur.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Rapport de transparence
Ce que nous publions sur la modération et les recours, et quand le rapport paraît.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Déclaration d’accessibilité
Dans quelle mesure le site est utilisable par tous et comment signaler un obstacle.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
- Mentions légales
Qui se trouve derrière la plateforme : nom, siège, numéros et contact.
Édition 1.0 · en vigueur depuis le
Au bas de chaque feuille figurent l’édition et le jour où elle prend effet. Votre commande relève de l’édition en vigueur le jour de la commande, et nous envoyons l’édition précédente sur simple demande.